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Victor Reny
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accorde pour la durée des droits dauteur et pour Victor Reny Création
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sur le site internet Free-scores - http://www.free-scores.com. Ces droits concernent
les oeuvres que l'artiste aura transmis à Victor Reny par le biais de
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L'artiste pourra révoquer à tout moment cette autorisation en
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• Un nouvel arrangement ou un édition d'une oeuvre du domaine public.
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(par un logiciel d'écriture dont vous avez la licence ou un logiciel libre)
L'oeuvre doit faire partie du domaine public conformément à la loi française : +70 ans après la mort du compositeur et plus selon exception (années de guerres).
• Une partition scannée du domaine public dont les droits d'édition
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L'oeuvre doit faire partie du domaine public conformément à la loi française.
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-
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-
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- La mention de licence : que ce soit "copyright"; "tous droits resérvés", "Domaine Public" ou tout autres licences telle que "Creative Commun licence"..."
- La partition doit être complète.
En diffusant vos partitions sur free-scores.com, vous accordez la permission à free-scores.com
de les diffuser gratuitement aux autres visiteurs. Vous gardez cependant
tout vos droits sur vos morceaux et les visiteurs de free-scores.com n'ont
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sont limités à votre interprétation. Tout autre diffusion/prestation du morceau
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de l'arrangeur.
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